L'Article le plus lu à propos de Infos communales : Les dernières nouvelles à propos de Infos communales : En savoir plus à propos de Infos communales, Héritage et donations: une nouvelle loi: de nouveaux réflexes, Mesures de restrictions de l'usage de l'eau dans les Yvelines, Compte rendu du Conseil municipal du 28 juillet 2020, ARS-DD78 - derniers résultats d'analyses du contrôle sanitaire, Rappel collecte des déchets, 2ème semestre 2020. SÉANCE DU 25 MAI 2020 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 18 mai 2020. DGCL 22/05/2020 1 Gouvernance des syndicats durant l’état d’urgence sanitaire 1. Information Secrétariat Mairie. (Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de l’Aubette) candidature ouverte aux habitants • S.I.A.R.V.A. Liste des délibérations prises en Conseil Municipal. Tous les Logos et informations sont déposés.
Am 11. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 30 juin 2020; Désignation des délégués pour les élections sénatoriales. 07 Juillet 2020. Désignation des délégués au sein de la Communauté de Communes des 2 Morin; Institution du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) SDESM groupement d’achats d’énergie de fournitures et de services associés. Délibération 2020-58: Charte de l’élu local. DGCL 22/05/2020 1 Gouvernance des syndicats durant l’état d’urgence sanitaire 1. Am 4. Die schwedische Bank will ihre ... War Telearbeit bisher eher die Ausnahme, so wurde sie in den vergangenen Wochen zur Normalität. Le compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2020 est disponible en cliquant ici : CR du 30/06/2020. Abonnement Délibération 2020-56: Détermination du nombre de conseillers délégués
September 2020 trafen sich die ständigen Delegierten des LCGB-SESF, um den Forderungskatalog für die Verhandlungen über den Bankenkollektivvertrag vorzubereiten. Délibération 2020-57: Election des conseillers délégués. Syndicat Mixte Manche Numérique : désignation des 5 délégués titulaires et 3 suppléants12. Le samedi permanence état-civil de 8h30 à 12h, Police Municipale / Conciliateur de justice, Accès aux droits et accompagnement social, Relais Parents Assistantes Maternelles (RPAM). 13. Délibération 2020-59: Désignation des représentants du Conseil Municipal au collègue des grands électeurs en vue des Sénatoriales du 27 septembre 2020. Juli 2020 unterzeichneten die Gewerkschaften ALEBA, LCGB und OGBL sowie die Personalvertretung der Öhman Bank S.A. einen Sozialplan für rund 17 Mitarbeiter. conseil de Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel Normandie à Isigny-le Buat lundi 30 janvier 20179. Syndicat Mixte des Espaces Littoraux : désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléanthttp://avranchesinfos.canalblog.com/ Désabonnement Délibération 2020-56: Détermination du nombre de conseillers délégués LCGB - Lëtzebuerger Chrëschtleche Gewerkschaftsbond, Werden Sie Mitglied beim LCGB-SESF (Banken & Versicherungen), Versicherungssektor – Produktiver Austausch, Sozialplan für die Öhman Bank unterzeichnet.
La loi du 23 mars 2020 a prorogé les mandats des délégués syndicaux jusqu’à la désignation de leurs remplaçants Le X de l’article 19 de la loi n° 2020-290 dispose que : « Nonobstant toute disposition Recevez par mail les nouveautés du site. Votre adresse E-mail Elections municipales 2020 - Modèles de délibérations et d'arrêtés ... Délibération relative aux indemnités de fonction. September 2020 fand ein Austausch zwischen Personalvertretern aus dem Versicherungssektor und dem Generalsekretär des LCGB Francis LOMEL sowie der Gewerkschaftsassistentin Laure BELLION ... Am 31. Diverses; War Telearbeit bisher eher die Ausnahme, so wurde sie in den vergangenen Wochen zur Normalität.
III Indemnités de conseil consenties au percepteur (délibération) IV Autorisations de poursuites données au percepteur) ... VI Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants aux Syndicats Intercommunaux • S.I.E.V.A. Die schwedische Bank will ihre ... Weiterlesen. Délibération 2020-66 : Expression politique – Règlement d’expression politique sur les publications municipales, Délibération 2020-65 : Indemnité de fonction aux élus, Délibération 2020-64 : Délégation du Conseil Municipal – Réalisation des emprunts, Délibération 2020-63 : Délégations du Conseil Municipal au Maire, Délibération 2020-62 : Constitution des commissions municipales, Délibération 2020-61 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des diverses structures intercommunales, Délibération 2020-60 : Election des conseillers municipaux siégeant au Conseil d’Administration du CCAS, Délibération 2020-59 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au collègue des grands électeurs en vue des Sénatoriales du 27 septembre 2020, Délibération 2020-58 : Charte de l’élu local, Délibération 2020-57 : Election des conseillers délégués, Délibération 2020-56 : Détermination du nombre de conseillers délégués, Délibération 2020-55 : Election des adjoints, Délibération 2020-54 : Détermination du nombre des adjoints, Délibération 2020-52 : Installation du Conseil Municipal, Délibération 2020-51 : Prime exceptionnelle COVID-19, Délibération 2020-50 : Modifications du tableau des effectifs, Délibération 2020-49 : Syndicat Départemental d’Énergie – Interventions pour sinistres et petites rénovations de l’éclairage public, Délibération 2020-48 : Groupement de commande d’achat d’énergie du Syndicat Départemental d’Energie – Avenant à la convention, Délibération 2020-47 : Acquisition Rue du Stade / Rue de la Landelle – Alignement Denis Baudet, Délibération 2020-46 : Abattement Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2020, Délibération 2020-45 : Acquisition Rue Paul Verlaine – Alignement Baudet – Briend, Délibération 2020-44 : Tarifs de la saison culturelle 2020/2021 au Grand Pré, Délibération 2020-43 : Perte sur créances irrécouvrables – Créances éteintes, Délibération 2020-42 : Admissions en non-valeur, Délibération 2020-41 : Mairie – Espace Infos Services Publics – 4e modification de l’autorisation de programme et crédit de paiement, Délibération 2020-40 : Accueils de loisirs du mercredi – Fixation d’un tarif de mai à juillet 2020, Délibération 2020-39 : Accueils de loisirs Été 2020 – Rémunération de l’équipe d’animation, Délibération 2020-38 : Tarifs Service Restauration – Accueils péri-scolaires et extra-scolaires 2020-2021, Délibération 2020-37 : Accueils de loisirs Été 2020 – Fixation des tarifs, Délibération 2020-36 : Plan de reprise d’activités des services de la Petite Enfance (accueil collectif / accueil individuel) de la Ville de Langueux, Délibération 2020-35 : Reprise de l’activité scolaire et périscolaire, Délibération 2020-34 : Mesures de sécurité sanitaire liées au plan de reprise des activités de la Ville de Langueux, Délibération 2020-33 : Appel à projets « Mobilisation et participation des citoyens dans les démarches de transition écologique et énergétique » – Convention avec Kerval Centre Armor, Délibération 2020-32 : Convention Gaz Réseau Distribution de France (GRDF) au n°14 rue de Brest, Délibération 2020-31 : Dispositif d’aide à la production de logements locatifs sociaux publics, Délibération 2020-30 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2019 (annexe du compte administratif), Délibération 2020-29 : Logements sociaux – Subvention à la charge foncière – Armorique Habitat – 14 rue de la Prunaie, Délibération 2020-28 : Compte-rendu de la délégation du Conseil Municipal au Maire – Autorisation à défendre, Délibération 2020-27 : Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal – Rue de la Croix Samson – Cession à la SCI du Rond Glame, Délibération 2020-26 : Acquisition Hangar – Rue de Saint-Ilan, Délibération 2020-25 : Acquisition des voies et espaces communs du lotissement Tertre Roger Ouest – Rues Anita Conti, Eric Tabarly, Florence Arthaud et Jeanne Barret, Délibération 2020-24 : Convention Ville de Langueux – Office Culturel Langueusien, Délibération 2020-23 : Subvention exceptionnelle à l’assocation Solidarité Internationale de la Baie pour le Burkina Faso, Délibération 2020-22 : Vente d’un bien communal, Délibération 2020-21 : Coopération pour la production de repas de restauration collective – Participation aux dépenses de fonctionnement liées à son élaboration, Délibération 2020-20 : Mairie – Espace Infos Services Publics – 3e modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement, Délibération 2020-19 : Versement annuel d’une subvention au CCAS, Délibération 2020-18 : Budget Primitif 2020, Délibération 2020-17 : Vote des taux d’imposition des taxes communales 2020, Délibération 2020-16 : Affectation des résultats de l’exercice 2019, Délibération 2020-15 : Approbation du compte administratif 2019, Délibération 2020-14 : Approbation du compte de gestion 2019, Délibération 2020-13 : Rémunération des agents contractuels, Délibération 2020-12 : Minibus publicitaire – Participation de la Ville pour un emplacement publicitaire, Délibération 2020-11 : Réhabilitation du Presbytère : Validation du projet, Délibération 2020-10 : Plan local d’urbanisme – Modification N° 1, Délibération 2020-09 : Programme communal d’aide aux plantations 2020, Délibération 2020-08 : Réalisation du Projet « Voisins de jardin » rue Jeanne Barret.
designation des delegues au sivos assÉ-sougÉ : DELIBERATION N°D20200525-032 ( Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15) Monsieur le Maire indique au Conseil municipal qu’il convient de procéder à la désignation des délégués de la commune au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire Assé – … Conseil Municipal .
Am 11. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 30 juin 2020; Désignation des délégués pour les élections sénatoriales. 07 Juillet 2020. Désignation des délégués au sein de la Communauté de Communes des 2 Morin; Institution du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) SDESM groupement d’achats d’énergie de fournitures et de services associés. Délibération 2020-58: Charte de l’élu local. DGCL 22/05/2020 1 Gouvernance des syndicats durant l’état d’urgence sanitaire 1. Am 4. Die schwedische Bank will ihre ... War Telearbeit bisher eher die Ausnahme, so wurde sie in den vergangenen Wochen zur Normalität. Le compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2020 est disponible en cliquant ici : CR du 30/06/2020. Abonnement Délibération 2020-56: Détermination du nombre de conseillers délégués
September 2020 trafen sich die ständigen Delegierten des LCGB-SESF, um den Forderungskatalog für die Verhandlungen über den Bankenkollektivvertrag vorzubereiten. Délibération 2020-57: Election des conseillers délégués. Syndicat Mixte Manche Numérique : désignation des 5 délégués titulaires et 3 suppléants12. Le samedi permanence état-civil de 8h30 à 12h, Police Municipale / Conciliateur de justice, Accès aux droits et accompagnement social, Relais Parents Assistantes Maternelles (RPAM). 13. Délibération 2020-59: Désignation des représentants du Conseil Municipal au collègue des grands électeurs en vue des Sénatoriales du 27 septembre 2020. Juli 2020 unterzeichneten die Gewerkschaften ALEBA, LCGB und OGBL sowie die Personalvertretung der Öhman Bank S.A. einen Sozialplan für rund 17 Mitarbeiter. conseil de Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel Normandie à Isigny-le Buat lundi 30 janvier 20179. Syndicat Mixte des Espaces Littoraux : désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléanthttp://avranchesinfos.canalblog.com/ Désabonnement Délibération 2020-56: Détermination du nombre de conseillers délégués LCGB - Lëtzebuerger Chrëschtleche Gewerkschaftsbond, Werden Sie Mitglied beim LCGB-SESF (Banken & Versicherungen), Versicherungssektor – Produktiver Austausch, Sozialplan für die Öhman Bank unterzeichnet.
La loi du 23 mars 2020 a prorogé les mandats des délégués syndicaux jusqu’à la désignation de leurs remplaçants Le X de l’article 19 de la loi n° 2020-290 dispose que : « Nonobstant toute disposition Recevez par mail les nouveautés du site. Votre adresse E-mail Elections municipales 2020 - Modèles de délibérations et d'arrêtés ... Délibération relative aux indemnités de fonction. September 2020 fand ein Austausch zwischen Personalvertretern aus dem Versicherungssektor und dem Generalsekretär des LCGB Francis LOMEL sowie der Gewerkschaftsassistentin Laure BELLION ... Am 31. Diverses; War Telearbeit bisher eher die Ausnahme, so wurde sie in den vergangenen Wochen zur Normalität.
III Indemnités de conseil consenties au percepteur (délibération) IV Autorisations de poursuites données au percepteur) ... VI Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants aux Syndicats Intercommunaux • S.I.E.V.A. Die schwedische Bank will ihre ... Weiterlesen. Délibération 2020-66 : Expression politique – Règlement d’expression politique sur les publications municipales, Délibération 2020-65 : Indemnité de fonction aux élus, Délibération 2020-64 : Délégation du Conseil Municipal – Réalisation des emprunts, Délibération 2020-63 : Délégations du Conseil Municipal au Maire, Délibération 2020-62 : Constitution des commissions municipales, Délibération 2020-61 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des diverses structures intercommunales, Délibération 2020-60 : Election des conseillers municipaux siégeant au Conseil d’Administration du CCAS, Délibération 2020-59 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au collègue des grands électeurs en vue des Sénatoriales du 27 septembre 2020, Délibération 2020-58 : Charte de l’élu local, Délibération 2020-57 : Election des conseillers délégués, Délibération 2020-56 : Détermination du nombre de conseillers délégués, Délibération 2020-55 : Election des adjoints, Délibération 2020-54 : Détermination du nombre des adjoints, Délibération 2020-52 : Installation du Conseil Municipal, Délibération 2020-51 : Prime exceptionnelle COVID-19, Délibération 2020-50 : Modifications du tableau des effectifs, Délibération 2020-49 : Syndicat Départemental d’Énergie – Interventions pour sinistres et petites rénovations de l’éclairage public, Délibération 2020-48 : Groupement de commande d’achat d’énergie du Syndicat Départemental d’Energie – Avenant à la convention, Délibération 2020-47 : Acquisition Rue du Stade / Rue de la Landelle – Alignement Denis Baudet, Délibération 2020-46 : Abattement Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2020, Délibération 2020-45 : Acquisition Rue Paul Verlaine – Alignement Baudet – Briend, Délibération 2020-44 : Tarifs de la saison culturelle 2020/2021 au Grand Pré, Délibération 2020-43 : Perte sur créances irrécouvrables – Créances éteintes, Délibération 2020-42 : Admissions en non-valeur, Délibération 2020-41 : Mairie – Espace Infos Services Publics – 4e modification de l’autorisation de programme et crédit de paiement, Délibération 2020-40 : Accueils de loisirs du mercredi – Fixation d’un tarif de mai à juillet 2020, Délibération 2020-39 : Accueils de loisirs Été 2020 – Rémunération de l’équipe d’animation, Délibération 2020-38 : Tarifs Service Restauration – Accueils péri-scolaires et extra-scolaires 2020-2021, Délibération 2020-37 : Accueils de loisirs Été 2020 – Fixation des tarifs, Délibération 2020-36 : Plan de reprise d’activités des services de la Petite Enfance (accueil collectif / accueil individuel) de la Ville de Langueux, Délibération 2020-35 : Reprise de l’activité scolaire et périscolaire, Délibération 2020-34 : Mesures de sécurité sanitaire liées au plan de reprise des activités de la Ville de Langueux, Délibération 2020-33 : Appel à projets « Mobilisation et participation des citoyens dans les démarches de transition écologique et énergétique » – Convention avec Kerval Centre Armor, Délibération 2020-32 : Convention Gaz Réseau Distribution de France (GRDF) au n°14 rue de Brest, Délibération 2020-31 : Dispositif d’aide à la production de logements locatifs sociaux publics, Délibération 2020-30 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2019 (annexe du compte administratif), Délibération 2020-29 : Logements sociaux – Subvention à la charge foncière – Armorique Habitat – 14 rue de la Prunaie, Délibération 2020-28 : Compte-rendu de la délégation du Conseil Municipal au Maire – Autorisation à défendre, Délibération 2020-27 : Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal – Rue de la Croix Samson – Cession à la SCI du Rond Glame, Délibération 2020-26 : Acquisition Hangar – Rue de Saint-Ilan, Délibération 2020-25 : Acquisition des voies et espaces communs du lotissement Tertre Roger Ouest – Rues Anita Conti, Eric Tabarly, Florence Arthaud et Jeanne Barret, Délibération 2020-24 : Convention Ville de Langueux – Office Culturel Langueusien, Délibération 2020-23 : Subvention exceptionnelle à l’assocation Solidarité Internationale de la Baie pour le Burkina Faso, Délibération 2020-22 : Vente d’un bien communal, Délibération 2020-21 : Coopération pour la production de repas de restauration collective – Participation aux dépenses de fonctionnement liées à son élaboration, Délibération 2020-20 : Mairie – Espace Infos Services Publics – 3e modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement, Délibération 2020-19 : Versement annuel d’une subvention au CCAS, Délibération 2020-18 : Budget Primitif 2020, Délibération 2020-17 : Vote des taux d’imposition des taxes communales 2020, Délibération 2020-16 : Affectation des résultats de l’exercice 2019, Délibération 2020-15 : Approbation du compte administratif 2019, Délibération 2020-14 : Approbation du compte de gestion 2019, Délibération 2020-13 : Rémunération des agents contractuels, Délibération 2020-12 : Minibus publicitaire – Participation de la Ville pour un emplacement publicitaire, Délibération 2020-11 : Réhabilitation du Presbytère : Validation du projet, Délibération 2020-10 : Plan local d’urbanisme – Modification N° 1, Délibération 2020-09 : Programme communal d’aide aux plantations 2020, Délibération 2020-08 : Réalisation du Projet « Voisins de jardin » rue Jeanne Barret.
designation des delegues au sivos assÉ-sougÉ : DELIBERATION N°D20200525-032 ( Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15) Monsieur le Maire indique au Conseil municipal qu’il convient de procéder à la désignation des délégués de la commune au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire Assé – … Conseil Municipal .